Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les conventions de trésorerie

(sans jamais oser le demander)

Voici un article bon article, synthétique. Il est parfois bon de revenir au fondamentaux de la gestion de trésorerie. Nous découvrons lors de nos missions d’audit encore parfois des situations avec des risques fiscaux non négligeables de par l’absence de conventions de trésorerie ou mal rédigées et/ou mal appliqués.

Newsletter Compta online n°71 :: DECEMBRE 2011

LES CONVENTIONS DE TRESORERIE INTRAGROUPES EN 10 QUESTIONS

1. Une convention de trésorerie ?
2. Quel est le fondement juridique de ces conventions ?
3. Une « société pivot » ?
4. Pourquoi mettre en place des conventions de trésorerie lors des échanges financiers intragroupes ?
5. Quelles sont les conditions de formalisme à respecter ?
6. Les avances sont-elles obligatoirement rémunérées ?
7. Si on rémunère les avances accordées par des personnes morales, faut-il aussi rémunérer les avances faites par des personnes physiques ?
8. Les intérêts servis en application d’un taux de rémunération normal sont-ils toujours déductibles sur le plan fiscal ?
9. Les conventions de trésorerie sont-elles des conventions réglementées ?
10. Comment défendre une avance sans intérêts en cas de contrôle fiscal ?

La vraie fausse bonne idée du cash pooling

Lors d’un entretien avec une trésorière française d’un groupe européen, cette dernière m’a indiqué comment d’une trésorerie gérée en une demi-heure le matin par elle-même en directe, elle est passée par une gestion qui s’étale désormais jusqu’à une bonne partie de l’après-midi !

Et cela depuis quelque mois, depuis la mise en place d’un cash poing groupe. En effet sa banque principale est une banque française et la banque du cash pooling est une banque hollandaise.

Afin d’obtenir le détail des informations des opérations domestiques la banque française envoyait des SWIFT MT940 à sa consœur. Mais en raison du rythme quotidien unique et des horaires de cut off des Swift MT101 venant mouvementer dans un sens ou dans un autre le compte français, les mouvements de centralisation venaient toujours avec retard et provoquaient systématiquement des décalages de valeur.

Afin de se rapprocher cela position 0 en valeur, la banque française est passée à un reporting des opérations via MT942 permettant plusieurs vacations par jour.

Mais hélas, du fait des horaires tardifs de comptabilisation de certaines opérations domestiques par cette banque française, seule une partie d’opération de la journée était alors prise en compte par la banque hollandaise générant des écarts encore plus importants en valeurs provoquant parfois des tensions avec la banque française.

La trésorière passe dorénavant sa journée à suivre les vacations de sa banque française afin d’éviter des positions incorrectes en valeur.

Voilà un des effets pervers d’un cash poing, rarement mis en avant auprès des directions générales groupe, qui adhère très facilement au concept de position 0 dans l’ensemble du groupe, mais qui ne perçoivent pas parfois les effets contraires.

Il faudrait pouvoir faire un essai gratuit de 3 mois de cash pooling afin de pouvoir dire que l’essayer c’est l’adopter.