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Migration SEPA SDD, plus dur sera le retour

En effet, les premiers échanges retour montrent une assez grande hétérogénéité sur les fichiers retours camt054.

Le Message « Bank to Customer Debit Credit Notification» <camt.054.001.02> est le relevé d’opérations qui est envoyé par la banque au titulaire du compte ou à un tiers autorisé à recevoir l’avis. L’avis d’opéré informe le titulaire du compte ou le tiers autorisé, des mouvements de débits et/ou de crédits relatifs au compte. Le message peut concerner plusieurs comptes. Il fournit des informations pour la gestion du compte et/ou le rapprochement comptable.

Il peut servir pour :

  • Rendre compte de mouvements comptabilisés ou en attente,
  • Aviser d’un ou de plusieurs mouvements débiteurs,
  • Aviser d’un ou de plusieurs mouvements créditeurs.

Il peut donner des informations détaillées sur les opérations individuelles qui composent un mouvement. Ce message ne contient pas d’information sur le solde du compte.

Le camt.054.001.02, BankToCustomer DebitCreditNotification , Relevé d’opérations / Avis d’opéré est le fichier XML SEPA correspondant au fichier texte CFONB 240.
Pour le SDD, ce format permet à la banque de l’émetteur de restituer à son client les informations concernant les prélèvements SEPA impayés (rejetés/retournés).
Pour indiquer la nature du rejet ou du retour, la banque utilise un code motif de retour du prélèvement. La liste complète des codes motif de retour possibles se trouve sur le site de l’ISO à l’adresse suivante : www.iso20022.org.

Exemple de codes possibles :

  • AC04 : Closed Account Number (compte clos),
  • AM04 : Insufficient funds (provision insuffisante).

La correspondance entre la codification ISO (sur 4 positions) et la codification CFONB (sur 2 positions) des codes motifs de rejets/retour est disponible dans la brochure « Codes motifs de rejet/retour » sur le site du CFONB à l’adresse suivante : www.cfonb.org

Pour les prélèvements SEPA rejetés/retournés, la nature du R-message est identifiée dans l’élément Additional Information avec le mot code /RTYP/ suivi de :

  • RJCT pour un reject,
  • RTRN pour un return.

Source : Guide d’utilisation du standard ISO 20022 POUR DES RELEVES D’OPERATIONS « Guide d’utilisation du BankToCustomerDebitCreditNotification – V1.1 – 05/2013 »

Pour les entreprises qui automatisaient le traitement des fichiers retours CFONB240 l’exercice est plutôt périlleux. Car pour tester leurs nouvelles chaines de traitements, elles ont du recourir à des fichiers test, crée manuellement par les banques et qui ne reprenaient même pas, pour certaines banques, les données de gestion issues du SDD aller ?
Quels sont donc les moyens d’obtenir alors des fichiers « tests » de qualité ? Basculer en production au plus vite et obtenir réellement des rejets en les provoquant : comptes clôturés, BIC IBAN erronés, auto prélèvement rejeté…la méthode n’est pas des plus orthodoxes, mais permet d’éprouver les chaines de traitement dans un environnement réel.
La vraie vie quoi !

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